Immatriculation d'une Voxan Espagnole

[Road-bleu-64]

Bonjour à tous,

Ma petite experience d'hier intéressera certains d'entre nous.

Un peu par hasard, j'ai trouvé une, et même plusieurs Black Magic à vendre en Espagne.
Plusieurs personnes m'ont dit que c'était difficile ou impossible d'immatriculer une moto venant de l'étranger.
3 BM m'étant déjà passées sous le nez en 2 ans en France, j'ai craqué et l'ai acheté malgré les avertissements.

La machine de 2008, en très bon état, était vendue par un passionné ne parlant pas Français, qui connaissait le VcF et son forum plus par les photos que par le texte.
Par précaution, nous avons rempli les formulaires de vente Français et Espagnols.

Le jour de la transaction, le vendeur m'a remis le documents suivants:
- La "tarjeta d'inspection tecnica de vehículos" (le controle technique Espagnol ....)
- "El permiso de circulación" (la carte gris, modèle européen)
- Un "Contrado de compra/venta de vehiculos usado entre particulares" (acte de vente)
- Une déclaration de cession Française.
- Le rapport de controle technique (ITV)
- La copie de sa carte d'identité, permis de conduire, assurance.

Une fois en France:
1°) je me suis rendu à la recette perception des impôts

- Présentation de la déclaration de cession Française, du contrat de compta/venta Espagnol qui mentionnait le prix de vente, d'une copie de la petite annonce pour justifier le prix de vente, d'un justificatif de domicile, et d'un justificatif d'identité.
- Remise d'un "quitus fiscal" "cerfa 1993 rec" (pas de TVA à payer pour un véhicule de + de 6 mois ou 6000Km)

2°) je me suis rendu à la DREAL

- Demande d'une copie du certificat de conformité Européenne en principe obligatoire pour l'immatriculation du véhicule.
La DREAL ne peut délivrer ce document qui est lié au N° de série du véhicule, seul le constructeur peut délivrer ce document.
Par contre le technicien très sympa qui m'a renseigné, m'a fait remarquer que le certificat d'immatriculation espagnole comportait le N° d'homologation Européen, peut-être reconnu par le service des cartes grises Français.

J'ai commencé à douter de la possibilité d'immatriculation.

3°) Avec peu d'espoir je me suis rendu à la préfecture avec tous les documents en ma possession et j'ai présenté à l'opératrice:
- La déclaration de cession Française
- Le "Permiso de circulación"
- la "Tarjeta de inspeccion tecnica"
- Le quitus fiscal.
- Une demande d'immatriculation Française.
- Justificatif d'identité et de domicile.

Elle m'a demandé le certificat de conformité Européen que je n'avais pas, et je lui ai répondu que le N° d'homologation Européenne figurait sur le "Permiso de circulation" et que peut-être elle pouvait retrouver les caractéristiques dans le système informatique.
L'opératrice sympa, a accepté d'essayer et y a passé pas mal de temps .... avec succès.

3°:
Les N° importants à avoir sur la carte grise étrangère sont:
Le N° d'homlogation européenne (E2/2002/24*011*00 pour une Black Magic)
Le type européen (BM0901 pour une Black Magic)

Ces démarches ont été réalisées dans la journée grâce à des fonctionnaires efficaces et sympathiques que je remercie au passage.

Si vous souhaitez acheter une Voxan à l'étranger, vérifiez simplement que la carte grise comporte bien les N° d'homologation, et de type complets, et bien sûr qu'elle ne dépasse pas 100cv, car sans cela, un fonctionnaire, même sympa, ne pourra pas faire de miracle pour vous.
Depuis hier le VCF compte un BM avec immatriculation Française de plus.

[paul andre]

bravo prends bien du plaisir avec ta black blue

[NICO-CR74]

Content pour toi!, et Merçi! pour l'info.!!!

[Pantah]

Très très bonne nouvelle, bravo pour ta perséverance et merci pour toutes ces informations !

[Le tatoué]

felicitations. belles preuves de passion et de courage

[SYLVAIN]

Voilà encore un bel exemple où le service public français démontre toute sa valeur et sa compétence, dans un imbroglio réglementaire européen qui relève de la médecine à Oulan-Bator...
Bravo, car dans ces moments difficiles où de nombreux citoyens racontent n'importe quoi sur les fonctionnaires, cela mérite au moins un courrier de félicitations.
C'est pas cher et cela fait du bien.

[kroo]

Je croyais que les café racer et les black faisait plus de 105 ch et que celles vendue en france étaient bridées. Donc que l'on ne pouvait pas les immatriculer en france.

[paul andre]

et bien non les voxan c'est partout pareil 106cv.

[Road-bleu-64]

Puissance notée sur la carte grise d'origine 69,80kW à peine plus qu'une mobylette.

[Fafa]

Plutôt que ré-ouvrir un topic je vais poster ici

Quelqu'un aurait un plan pour un certif' de conformité pour un CR? Si oui
MP
Je vais en voir un ce we en Alllemagne, j'ai un peu oublié l'idée de la BM, mais reste aux aguets quand même

[Road-bleu-64]

Bonjour,

La procédure doit être la même que depuis l'Espagne, si le certificat d'immatriculation Allemand comporte les N° d'homologation et de type Européens complets, il doit être possible d'obtenir une immatriculation Française ou Irlandaise.

[Fafa]

Merki, mais cela va dépendre surtout du gars de la pref' et du certificat d'immatriculation si il comporte ce fameux numéro eurpoéen.

Je vais demander une copie de la CG et voir ensuite avec la pref' directement avant de l'acheter

[alcapoun]

Je crois me souvenir qu'en Allemagne et en Belgique, le COC n'est pas conservé par les préfectures, mais rendu au propriétaire lors de l'immatriculation.
Normalement, le propriétaire de ce CR allemand devrait toujours l'avoir.

AL'

[Fafa]

ça sent le plan galère, la CG est Suisse (donc non EU) et y'a quasiment rien dessus. Je vais appeler la DREAL pour en savoir un peu plus sur les démarches mais sans grandes convictions...

Dommage la bécane est très propre et le prix est intéressant

[paul andre]

salut
J"aai du conservé le doc sésame doc des mines si c'est bien cela mp

[Fafa]

Je viens compléter ce topic avec mon expérience car je viens aussi d'arriver à mes fins: immatriculation d'une meule de gouda

Tout ou presque a été dit ci dessus, je voudrais simplement rajouter que j'ai pu obtenir une copie du certif de conformité via l'importateur, que le proprio connaissait et qui l'à donc contacté. Il est apparement possible d'en obtenir un auprès des services d'immatriculation du pays d'origine.
J'avais contacté la DREAL aussi mais après un premier refus, on m'a quand même proposé d'envoyer une demande, j'ai pas encore eu de réponse.
A la préf il m'ont demandé le CdC, leur ai donner la copie, mais la dame voulait un original, bref j'ai précisé le contexte (marque qui ne fabrique plus) et ai fait la remarque que les docs fournis contenant le type européen (champs k) et type/variante/version (D.2.1). Elle a essayé, 10s après elle a confirmé que c'était bon et que les infos sur la CG et le certif de transfert auraient été suffisants. 5min après j'étais dehors avec mon CPI, 30min plus tard la plaque était faite et une heure après l'assurance et deux heures après j'ai reçu le p'tit colis du transporteur.
Bref le CdC original c'est l'assurance tout risque, une copie aidera grandement mais les champs k et D.2.1 si renseignés sur les papiers d'origine ça peut aussi passer avec de bonnes chances de succes. Mais le contact et la communication avec la personne que vous aurez en face sera dans tout les cas primordial car un import c'est jamais à 100% sans risque et pour avoir un peu voyagé c'est vrai un peu partout. Bref keep cool en toute circonstances même si ça grince en face.

Dernière remarque: je pense que dans les zones frontalières (ou j evis actuellement) ils ont aussi plus l'habitude des procédures d'import et des documents étrangers, ils savent les reconnaitres. Précédement j'ai importé une caisse en Irlande, no soucy pas besoin de CdC. Import d'une voiture en france (sur Nantes): j'ai tenté sans CdC car la caisse coutait 1000balles et qu'en cas de refus je l'aurais fait, en parlant un peu la personne elle a esssayé et là aussi c'est passé, j'ai économisé 15% du prix de la caisse.

Je vous laisse, je crois qu'il me reste une dernière formalité: l'inscription au VCF

[Fafa]

Je viens compléter ce topic avec mon expérience car je viens aussi d'arriver à mes fins: immatriculation d'une meule de gouda

Tout ou presque a été dit ci dessus, je voudrais simplement rajouter que j'ai pu obtenir une copie du certif de conformité via l'importateur, que le proprio connaissait et qui l'à donc contacté. Il est apparement possible d'en obtenir un auprès des services d'immatriculation du pays d'origine et comme dit plus haut en Belgique les proprios doivent en avoir un.
J'ai contacté la DREAL aussi mais après un premier refus, on m'a quand même proposé d'envoyer une demande, j'ai pas encore eu de réponse.
A la préf il m'ont demandé le CdC, leur ai donner la copie, mais la dame voulait un original, bref j'ai précisé le contexte (marque qui ne fabrique plus) et ai fait la remarque que les docs fournis contenant le type européen (champs k) et type/variante/version (D.2.1). Elle a essayé, 10s après elle a confirmé que c'était bon et que les infos sur la CG et le certif de transfert auraient été suffisants. 5min après j'étais dehors avec mon CPI, 30min plus tard la plaque était faite et une heure après l'assurance et deux heures après j'ai reçu le petit colis du transporteur.
Bref le CdC original c'est l'assurance tout risque, une copie aidera grandement mais les champs k et D.2.1 si renseignés sur les papiers d'origine ça peut aussi passer avec de bonnes chances de succes (bien entendu si moto -100CV et si venant hors UK et Irlande). Mais le contact et la communication avec la personne que vous aurez en face sera dans tout les cas primordial car un import c'est jamais à 100% sans risque et pour avoir un peu voyagé c'est vrai un peu partout. Bref keep cool en toute circonstances même si ça grince en face.

Dernière remarque: je pense que dans les zones frontalières (ou je vis actuellement) ils ont aussi plus l'habitude des procédures d'import et des documents étrangers, ils savent les reconnaitres. Précédement j'ai importé une caisse en Irlande, à l'époque tout le momde débarquait sur l'Ile et no soucy pas besoin de CdC. Import d'une voiture en france (sur Nantes): j'ai tenté sans CdC car la caisse coutait 1000balles et qu'en cas de refus je l'aurais fait, j'ai essuyé un refus mais en parlant un peu la personne elle a esssayé et là aussi c'est passé, j'ai économisé 15% du prix de la caisse. Le plus gros bordel ça a été "l'import" d'une Ducati Superlight Anglaise (UK donc) en Irlande du Nord (UK aussi donc) ils voulaient que je refasse une ré-homolgation complète dans un centre spécialiés pour les deux roues situé...en Ecosse, il a fallu que j'ajoute des gradutation en km7h comme quoi on trouve les emmerdes ou on les attends pas.

Je vous laisse, je crois qu'il me reste une dernière formalité: l'inscription au VCF

[dago-red]

Salut,
Ton retour d'expérience est super intéressant.
Quand tu aura 2 minutes, pourra tu répondre à mon MP stp ?

[fanfan25]

Moi je resterais en plaque Espagnole...............HOOOOOOOOOOOOOOLLLLLLEEEEEEEE!!!!!!!!!!!!

[VdeV]

Très intéressant - J'ai un 400VFR plaque allemande à immatriculer je regarde cela de près !

@Sylvain : ds le cas présent c'est au contraire grâce à l'harmonisation européenne que l'immatriculation a pu se faire en France.