Vente de la marque ultérieurement !

[roule toujours]

Je vois que la marque "Voxan" sera vendue ultérieurement l'acheteur peut-il l'utiliser de n'importe quelle façon ???

[marc888]

à partir du moment ou il est propriétaire du nom , je ne vois pas ce qui l'empêche de sortir des moules à gaufre Voxan...

espèce de bachibouzouk...

[Enzo]

à partir du moment ou il est propriétaire du nom , je ne vois pas ce qui l'empêche de sortir des moules à gaufre Voxan...

espèce de bachibouzouk...

Le seul souci c'est que les moules (dont le dessin des pièces) risquent d'appartenir à X et le nom à Y
Avec ça la marque ne peut pas repartir, car X ne peut utiliser le nom et Y ne peut refaire les mêmes dessin de pièces

Enzo, dont le Road ira fêter ses dix bougies sur son lieu de naissance

[H2]

Puisque on en parle, j'aime carrément pas.

Si le nom appartient à la SCCM, je ne vois pas pourquoi, actif comme un autre, il n'est pas vendu à la salle des ventes en même temps que les autres (on comprend aisément pourquoi les lignes de montage sont vendues dans l'usine).

Alors,

- soit le nom appartient à une autre entité : merci à ceux qui ont un accès au site INPI de tirer ce point au clair.
- soit nous attendons une explication du commissaire dispersateur : elle est nécessaire pour dissiper tout soupçon de magouille que pour ma part j'émets d'ore et déja. Je persiste et signe.

[meunier]

Voila ce que l'on trouve sur le site de l'inpi

http://bases-marques.inpi.fr/Typo3_INPI ... liste.html

[GUITOU]

Fonctionne pas ton lien.

GUITOU

[Jack-Palmer]

Fonctionne pas ton lien.

GUITOU

si si il fonctionne, c'est juste qu'il n'y a rien à voir de ce côté là

fil@

[meunier]

Bon j'ai merdé avec le lien mais il suffit de taper dans google inpi puis sur le site de chercher le nom voxan

[dédé du gaz]

Et si c'était le VCF qui rachetait la marque ? je dis une connerie, là ?

[fanfan25]

Et si c'était le VCF qui rachetait la marque ? je dis une connerie, là ?

Ben non ,qui t'a s'occuper des piéces autant avoir la marque sa peut faire vivre du monde sans pour autant demander de gros moyens..........

[mazden]

Et si c'était le VCF qui rachetait la marque ? je dis une connerie, là ?

Ce serait un beau lot de consolation, mais quel en sera le prix?

[roule toujours]

Et si c'était le VCF qui rachetait la marque ? je dis une connerie, là ?

Ce serait un beau lot de consolation, mais quel en sera le prix?

Disons que la marque serait entre de bonnes mains ...plutôt que de finir sur une boîte de pater pour chat

[H2]

Alléluia ! Ils pensent par eux-mêmes !

Effectivement, seul le VCF est à même de garder la marque sans risques extérieurs, un peu comme une fondation.
Par exemple, Rolex est à l'abri d'une OPA, car appartenant à une fondation.

Cette idée, nous l'avions écrite le 7 juin 2002 à Me Pétavy en proposant un "portage éthique" comprenant la marque, les actifs immatériels (brevets, moules, deessins) et le stock de pièces.
Ceci pour garder en France le patrimoine industriel en attendant une meilleure conjoncture.

Toujours d'actualité, et DD est loin d'avoir écrit une connerie.

[x@v]

J'aime bien cette idée de fondation Voxan VCF !

On peut meme rever a des subventions, pour sauver la culture motocycliste française. Bon ok , la je reve ......

[dédé du gaz]

Cette idée, nous l'avions écrite le 7 juin 2002 à Me Pétavy en proposant un "portage éthique" comprenant la marque, les actifs immatériels (brevets, moules, deessins) et le stock de pièces. Ceci pour garder en France le patrimoine industriel en attendant une meilleure conjoncture. Toujours d'actualité.

Et pourquoi que ça c'est pas fait, à l'époque ? Qu'est-qui a empêché ? Merkel ?

[roule toujours]

Alléluia ! Ils pensent par eux-mêmes !

Effectivement, seul le VCF est à même de garder la marque sans risques extérieurs, un peu comme une fondation.
Par exemple, Rolex est à l'abri d'une OPA, car appartenant à une fondation.

Cette idée, nous l'avions écrite le 7 juin 2002 à Me Pétavy en proposant un "portage éthique" comprenant la marque, les actifs immatériels (brevets, moules, deessins) et le stock de pièces.
Ceci pour garder en France le patrimoine industriel en attendant une meilleure conjoncture.

Toujours d'actualité, et DD est loin d'avoir écrit une connerie.

Et après comment relancer la marque dans un projet durable ? Ce système permet les dons des particuliers ( impôts ? taxes ? aide fiscale ?)

[François r164]

Alléluia ! Ils pensent par eux-mêmes !

Effectivement, seul le VCF est à même de garder la marque sans risques extérieurs, un peu comme une fondation.
Par exemple, Rolex est à l'abri d'une OPA, car appartenant à une fondation.

Cette idée, nous l'avions écrite le 7 juin 2002 à Me Pétavy en proposant un "portage éthique" comprenant la marque, les actifs immatériels (brevets, moules, deessins) et le stock de pièces.
Ceci pour garder en France le patrimoine industriel en attendant une meilleure conjoncture.

Toujours d'actualité, et DD est loin d'avoir écrit une connerie.

Et après comment relancer la marque dans un projet durable ? Ce système permet les dons des particuliers ( impôts ? taxes ? aide fiscale ?)

Le Florent Pagny, qu'aime bien les belles motos, y pourrait p'têt y mettre qques sous comme ce qu'il a fait avec les Vincent...

[Picsou]

Ils ont même déposé "72 degrés".

[Collector]

Juste une petite remarque concernant l'INPI : JF RObert s'est fait débouter du nom "Tucson" pourtant dument déposé comme sa marque de motos parce que Hyundai a sorti un 4x4 du même nom…

Pourtant, l'antériorité aurait du être favorable au "petit", amis faut croire qu'il l'était trop, petit…

Si on considère Voxan comme petit également, tout reste envisageable, y compris les coups fourrés…

[carbone]

m'enfin le VCF propriétaire de la marque ça permettrait pas mal de choses, voire même ... rêvons un peu ... un redémarrage sous forme d'une société coopérative un jour ... avec une vente en direct aux passionnés.

Carbone.