Certificat de conformité

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ps29
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Certificat de conformité

Message par ps29 »

Bonjour à tous,

Ce message aujourd'hui en forme de SOS :

Il y a quelques années j'ai eu l'opportunité d'acquérir un Scrambler de présérie N° 02.
La moto était incomplète mais dans un bel état, elle était était pratiquement neuve.

J'ai acquis par le biais de Motovox et du Club les pièces manquantes donc il ne me reste plus qu'à faire les papiers et c'est là que j'ai besoin d'aide :

Le seul renseignement dont je dispose est le N° de série gravé sur le cadre et la plaque rivetée d'identité mais je n'ai pas de carte grise car la moto n'a jamais été immatriculée.

Il me faut donc impérativement un certificat de conformité.

Est ce que le Club est en mesure de me le fournir ?

Et de mon côté mon assurance accepte de m'assurer en se basant sur le N° de série de la moto sur une durée de 4 mois le temps de faire les démarches nécessaires pour la carte grise.

Merci pour votre aide.

Bonnes fêtes à tous !

Pascal Savigny
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Enzo
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Re: Certificat de conformité

Message par Enzo »

Bonjour,

Je déduis que tu dois être adhérent, mais les nouvelles ne sont pas bonnes.....
A ce jour, il n'est pas possible d'immatriculer des motos jamais immatriculées, car l'exigence est euro5 ou 5+ ce que nos motos ne sont pas.
Je vais poser la question à qui de droit, mais je suis très pessimiste pour l'instant.

La seule alternative qui resterait serait de passer via la FFVE en collection, mais c'est plus de 30 ans.

A+
Enzo,
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Re: Certificat de conformité

Message par zouzou46 »

Ou trouver une carte grise mais ce serait dommage de refrapper des numéros si tu as le n° 2 !!
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orangemecanic
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Re: Certificat de conformité

Message par orangemecanic »

Voir avec la FFVE pour un véhicule exceptionnel et quasi unique, "sur un malentendu ça peut marcher" !

Moi je tenterais ça...
Gilles: un zest d'orange, il n'y a que ca de vrai!
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Enzo
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Re: Certificat de conformité

Message par Enzo »

orangemecanic a écrit :Voir avec la FFVE pour un véhicule exceptionnel et quasi unique, "sur un malentendu ça peut marcher" !

Moi je tenterais ça...
Aucune chance

A+
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Re: Certificat de conformité

Message par zouzou46 »

Ou connaître un gars bien placé en préfecture !!
Je sais pas si ça peut encore fonctionner mais il y a une trentaine d’année, un voisin me donne une Laverda 750 SF pour services rendus, soucis pas de CG car mon voisin s’était servi dans le garage d’un gars pour qui il avait fait des travaux et le gars ne l’avait pas payé.
J’en parle à un copain qui avait une connaissance à la préfecture, je lui donne les numéro moteur et châssis, il est revenu quelques jours plus tard avec une belle CG à mon nom !!
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Re: Certificat de conformité

Message par naxov33 »

Il doit bien y avoir au club au moins un adhérent roulant sur une pré-série immatriculée.

Aurait-il des documents pouvant aider ?
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Enzo
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Re: Certificat de conformité

Message par Enzo »

Bonjour,

Il y a un truc qui est arrivé en 2016, l'ANTS....

Et le mieux c'est que ne peux pas avoir de personne physique ni en face de toi, ni au tél.

A+
Enzo,
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Re: Certificat de conformité

Message par naxov33 »

Enzo a écrit :Bonjour,

Il y a un truc qui est arrivé en 2016, l'ANTS....

Et le mieux c'est que ne peux pas avoir de personne physique ni en face de toi, ni au tél.

A+
Enzo,
Oui, pourtant ils disent que l'on peut les contacter. Chère administration...

https://ants.gouv.fr/contactez-nous

Infos Auto Plus :

https://www.autoplus.fr/pratique/admini ... 41773.html
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Re: Certificat de conformité

Message par zouzou46 »

Tu as un monsieur Moto et un correspondant local à la FFVE que tu peux contacter par mail pour leur demander conseil.
Ta moto n’ayant pas 30 ans, tu n’auras pas droit à une CG collection, même si l’espoir est mince, peut-être auront ils une solution à te proposer.
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Re: Certificat de conformité

Message par ps29 »

bonsoir et merci a tous pour vos réponses. je ne désespère de trouver une solution . affaire a suivre...
bonnes fêtes de fin d'année !
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Enzo
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Re: Certificat de conformité

Message par Enzo »

naxov33 a écrit :
Enzo a écrit :Bonjour,

Il y a un truc qui est arrivé en 2016, l'ANTS....

Et le mieux c'est que ne peux pas avoir de personne physique ni en face de toi, ni au tél.

A+
Enzo,
Oui, pourtant ils disent que l'on peut les contacter. Chère administration...

https://ants.gouv.fr/contactez-nous

Infos Auto Plus :

https://www.autoplus.fr/pratique/admini ... 41773.html
Après la théorie, il faut essayer la pratique....
Attends le prochain V72 et tu verras de quoi je parle

A+
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Re: Certificat de conformité

Message par Enzo »

zouzou46 a écrit :Tu as un monsieur Moto et un correspondant local à la FFVE que tu peux contacter par mail pour leur demander conseil.
Ta moto n’ayant pas 30 ans, tu n’auras pas droit à une CG collection, même si l’espoir est mince, peut-être auront ils une solution à te proposer.
Le précédent vice président en charge des motos (Roland Carlier) roulait en Scrambler, mais cela n'a pas suffit !
Quant au nouveau, Erick Villa, que je cotoie aussi, il n'a pas de solution, sinon la patience (les 30 ans)

A+
Enzo,
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Re: Certificat de conformité

Message par cgtgilou »

Bonjour,
le club a le même problème avec le roadster acquis cet été. Nous avons demandé à la FFVE s'il existait une solution. La réponse était de s'adresser à la Fédération Internationale Véhicules Anciens (FIVA)qui te délivre une carte d'identité du véhicule mais qui ne règle en rien ta demande. Résultat: Aucun à ce jour :grrrrr
De plus, il est compliqué voir impossible d'assurer le véhicule, les assurances demandent une carte grise re :grrrrr
Comme notre roadster n'a pas vocation à rouler, nous avons trouvé la parade; déposer le moteur, en mettre un non fonctionnel que nous avons découpé pour y voir ses entrailles :yes
ceux qui vivent sont ceux qui luttent. Victor Hugo.

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Re: Certificat de conformité

Message par naxov33 »

cgtgilou a écrit :...Comme notre roadster n'a pas vocation à rouler, nous avons trouvé la parade; déposer le moteur, en mettre un non fonctionnel que nous avons découpé pour y voir ses entrailles :yes
J'imagine que l'opération s'est déroulée sous annesthésie :alc-54f :alcooliques :alc-54f

:jesors
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Re: Certificat de conformité

Message par cgtgilou »

naxov33 a écrit :
cgtgilou a écrit :...Comme notre roadster n'a pas vocation à rouler, nous avons trouvé la parade; déposer le moteur, en mettre un non fonctionnel que nous avons découpé pour y voir ses entrailles :yes
J'imagine que l'opération s'est déroulée sous annesthésie :alc-54f :alcooliques :alc-54f

:jesors
même pas mais le road s'est bien comporté :mrgreen il n'a pas bronché :mdr
ceux qui vivent sont ceux qui luttent. Victor Hugo.

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Re: Certificat de conformité

Message par Paulo »

cgtgilou a écrit :Bonjour,
le club a le même problème avec le roadster acquis cet été. Nous avons demandé à la FFVE s'il existait une solution. La réponse était de s'adresser à la Fédération Internationale Véhicules Anciens (FIVA)qui te délivre une carte d'identité du véhicule mais qui ne règle en rien ta demande. Résultat: Aucun à ce jour :grrrrr
De plus, il est compliqué voir impossible d'assurer le véhicule, les assurances demandent une carte grise re :grrrrr
Comme notre roadster n'a pas vocation à rouler, nous avons trouvé la parade; déposer le moteur, en mettre un non fonctionnel que nous avons découpé pour y voir ses entrailles :yes
Autant pour la paperasse en préfecture, on n'y peut pas grand chose, autant pour les assurances, il suffit de bien chercher, et on peut aisément assurer un véhicule sans CG (encore plus simple quand il s'agit de l'exposer et pas de rouler au jour le jour)...
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Re: Certificat de conformité

Message par cgtgilou »

Paulo a écrit :
cgtgilou a écrit :Bonjour,
le club a le même problème avec le roadster acquis cet été. Nous avons demandé à la FFVE s'il existait une solution. La réponse était de s'adresser à la Fédération Internationale Véhicules Anciens (FIVA)qui te délivre une carte d'identité du véhicule mais qui ne règle en rien ta demande. Résultat: Aucun à ce jour :grrrrr
De plus, il est compliqué voir impossible d'assurer le véhicule, les assurances demandent une carte grise re :grrrrr
Comme notre roadster n'a pas vocation à rouler, nous avons trouvé la parade; déposer le moteur, en mettre un non fonctionnel que nous avons découpé pour y voir ses entrailles :yes
Autant pour la paperasse en préfecture, on n'y peut pas grand chose, autant pour les assurances, il suffit de bien chercher, et on peut aisément assurer un véhicule sans CG (encore plus simple quand il s'agit de l'exposer et pas de rouler au jour le jour)...
Salut l'ami, si tu as une solution, nous sommes preneur!
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