certificat de conformité

[mazden]

Salut a tous,


J'ai un scrambler de 2004 non immatriculé, dont l'usine ma fournie un duplicata du certificat de conformité, au service carte grise de Haute Savoie impossible de l'immatriculer, au prétexte que je n'ai pas de preuves d'achat.
Si l'un de vous peut m'aiguiller ce serait cool

Ton vendeur ne t'a pas fait de facture ?

Pour un véhicule neuf il faut un certificat de cession d'un professionnel de la marque ou de l'usine ou du liquidateur avec tampon obligatoire, un particulier ne peut vendre qu'un véhicule d'occasion. Si le véhicule qu'il vend est neuf il doit l'immatriculer au préalable en fournissant le certificat de cession du professionnel à qui il a acheté sa machine.

[voxcer]

Mazden,

Le mec qui m'a vendu la moto l'a acheté a une vente aux enchères, elle était démontée et faisait partie d'un lot non détaillé de piéces, c'est en faisant le trie qu'il a retrouvé la quazi intégralité de cette bécane, elle est neuve dans le garage et n'attends plus qu'a prendre la route, mais sans papiers

[fanfan25]

Je vend le double de ma CG 1000 eurso s'tu veux?

[alcapoun]

Mazden,

Le mec qui m'a vendu la moto l'a acheté a une vente aux enchères, elle était démontée et faisait partie d'un lot non détaillé de piéces, c'est en faisant le trie qu'il a retrouvé la quazi intégralité de cette bécane, elle est neuve dans le garage et n'attends plus qu'a prendre la route, mais sans papiers

tiens, tiens, ça me rappel vaguement une autre histoire qui est en train de se jouer en ce moment

[mazden]

Ouai et cette histoire je m'y suis intéressé aujourd'hui même et bien même à la préfecture c'est pas gagné pour avoir la carte grise, il va falloir un certificat de cession du liquidateur de préférence par machine mais si c'est un lot complet çà pourrait passer, il faudra aussi un certificat de cession PAR VEHICULE de la part du club qui pourrait être obligé, suivant la bonne volonté des préfectures, de faire immatriculer en son nom (puisqu'il n'est pas professionnel) les machines ou pas (puisque le cas est spécial), le vendeur d'un véhicule neuf doit être un professionnel et il doit apposer son tampon sur le cerificat de cession.

Ils sont très sympa à la sous-préfecture de Fougères et la personne qui m'a accueilli cherchait des solutions pour immatriculer ma VX10. De plus elle a un fils motard et connaissait un peu l'histoire de Voxan et sa liquidation, mais les papiers sont les papiers, reste à espérer.

[voxcer]

Si je comprends bien je ne suis pas le seul a rencontrer ce soucis

Quand serait il d'une reception a titre isolé?? si l'on doit en passer par la, peut être pourrait on ce passer les tuyaux, voir le faire en même temps si possible