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Message Publié : Mercredi 23 Septembre 2020 16:17 
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Inscription : Lundi 13 Juillet 2020 9:56
Message(s) : 6
Bonjour,

Depuis juillet dernier, j’essaie en vain d’immatriculer mon CR en provenance d’Allemagne.

Après 2 mois d’instruction de mon dossier, je viens de recevoir la réponse de l ‘ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés) qui m’invite à prendre contact avec la DREAL Gd Est à Metz pour une réception technique. (car il manque le certificat de conformité pour permettre la délivrance du certificat d’immatriculation).

Je prends ma plus belle plume pour écrire à la DREAL pour effectuer cette réception technique et voici la réponse reçue de la part de l’administration :

Copier_coller de la réponse :

« Bonjour,

En l'absence de certificat de conformité ou de conformité partielle du constructeur, nos services ne peuvent simplement réceptionner ce véhicule.

En l'absence de ce certificat il vous faudra :
- fournir pour chaque entité ( éclairage, rétrovision, ....) qui constitue le véhicule les fiches de communication, rapport d'essais et homologations.
- La résistance aux chocs devra être démontrée.
- Des essais UTAC seront également nécessaires.

Bien cordialement, »


Pour rester courtois, je ne commenterais pas cette réponse obtuse…

Après une rapide recherche « certificat de conformité » sur le forum, je n’ai pas vraiment trouvé de solution à mon problème.

Je suis preneur de toutes aides qui pourraient me permettre de débloquer la situation. Je ne pensais pas qu'il serait aussi difficile d'immatriculer une moto de marque française en France...

Rêvons un peu : si une personne a le saint Graal (certificat de conformité) ou sait comment l’obtenir, je n’hésiterais pas à demander sa canonisation aux autorités compétentes. :lol :lol :lol

Gil

PS: merci à Marcus67 qui m'a transmis des éléments qui ne m'ont malheureusement pas permis d'établir la carte grise.


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Message Publié : Mercredi 23 Septembre 2020 18:10 
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Inscription : Jeudi 29 Août 2002 10:32
Message(s) : 4035
Localisation : 21 Dijon - 92 Boulogne
Adh: 448
Bonjour,

Oui c'est compliqué en ce moment mais je pe.se qu'il y a plus simple
Envoie moi tous tes echanges, je travaille sur une piste alternative.
vcf@voxanclubdefrance.com
A+
Enzo,

_________________
" Quand l'argent parle, la vérité se tait"


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Message Publié : Jeudi 24 Septembre 2020 10:01 
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Inscription : Lundi 26 Décembre 2005 18:15
Message(s) : 3040
Localisation : la celle st cloud (RP)
enzo…..il sait tout faire ce prés.
:champion
Doc 78

_________________
Fini l'été, on va se les geler
vivement le printemps, qu'on ouvre en grand.


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Message Publié : Dimanche 27 Septembre 2020 11:29 
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Inscription : Lundi 13 Juillet 2020 9:56
Message(s) : 6
Merci pour les réponses… Enzo, je t’envoie par mails les différents échanges que j’ai pu avoir.

Il semblerait qu’on ait avancé sur le dossier ces derniers jours. J’ai trouvé une personne à la DREAL de Strasbourg qui a su sortir des réponses automatiques et formatées.

Il m’a demandé de lui transmettre tous les documents en ma possession concernant la moto. A la lecture du certificat d’immatriculation allemand, il m’a confirmé que ce document possédait bien les informations nécessaires pour l’immatriculation notamment le numéro de réception par type européenne. Il n’est donc pas nécessaire de faire une réception technique isolée pour ce véhicule.

J’ai transmis le message de l’agent de la DREAL Strasbourg aux services de l ‘ANTS, j’attends leur retour, normalement il n’y a plus d’obstacle à l’immatriculation de la belle… je croise les doigts ….

A retenir pour les futurs acquéreurs de Voxan « étrangères » : Pas besoin d’un Certificat de Conformité Européenne si le certificat d’immatriculation mentionne le numéro de réception par type européenne. Pour ma part ce numéro de réception était e2*92/61*0016*00(00) du 19/01/2001.

A+

Gil


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Message Publié : Dimanche 01 Novembre 2020 21:15 
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Inscription : Lundi 13 Juillet 2020 9:56
Message(s) : 6
Bonjour à tous,
Juste un petit update pour vous donner des nouvelles sur le sujet.
Après près de 4 mois, j'ai enfin reçu le certificat d'immatriculation définitif du CR. :champion
Merci Enzo pour les derniers éléments que tu m'as envoyé, je ne sais pas si ce sont ces derniers qui ont débloqués la situation mais le résultat est là, le CR est immatriculé en FR.
A+
Gil


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Message Publié : Dimanche 01 Novembre 2020 21:53 
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Inscription : Mercredi 20 Février 2008 21:59
Message(s) : 1689
Localisation : Grenoble
Adh: 909
Bonjour,
" Après près de 4 mois, j'ai enfin reçu le certificat d'immatriculation définitif du CR. " Super tu vas pouvoir enfin rouler ! Pardon..
Plus sérieusement, au plaisir de se rencontrer lors d'une réunion du VoxanClub, au printemps ? Gérard.


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Message Publié : Lundi 02 Novembre 2020 11:14 
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Inscription : Jeudi 05 Février 2009 14:17
Message(s) : 1854
Localisation : Essonne
Une bonne nouvelle dans ce monde de fous ! :champion


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Message Publié : Lundi 02 Novembre 2020 11:58 
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Inscription : Jeudi 29 Août 2002 10:32
Message(s) : 4035
Localisation : 21 Dijon - 92 Boulogne
Adh: 448
Ggreg a écrit :
Bonjour à tous,
Juste un petit update pour vous donner des nouvelles sur le sujet.
Après près de 4 mois, j'ai enfin reçu le certificat d'immatriculation définitif du CR. :champion
Merci Enzo pour les derniers éléments que tu m'as envoyé, je ne sais pas si ce sont ces derniers qui ont débloqués la situation mais le résultat est là, le CR est immatriculé en FR.
A+
Gil

Bonne nouvelle, même excellente !
Je ne sais si les informations ont été utiles, mais ce que je sais c'est que même au plus haut niveau, ce blocage est incompréhensible.

A suivre
Enzo,

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Message Publié : Vendredi 09 Avril 2021 11:23 
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Inscription : Vendredi 09 Avril 2021 11:03
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GegeCR38 a écrit :
Bonjour,
" Après près de 4 mois, j'ai enfin reçu le certificat d'immatriculation définitif du CR. " Super tu vas pouvoir enfin rouler ! Pardon..
Plus sérieusement, au plaisir de se rencontrer lors d'une réunion du VoxanClub, au printemps ? Gérard.


Bonjour,
Je suis dans la même situation que toi pour une moto d’origine italienne. De quelle année est ton CR? Merci


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Message Publié : Vendredi 09 Avril 2021 19:18 
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Inscription : Samedi 23 Février 2013 21:16
Message(s) : 688
Localisation : LYON
Petite question
Je me lance de mon côté dans la démarche pour une moto espagnole.
Quand on fait le parcours sur le site de l’ANTS, il est demandé en pièce jointe un contrôle technique de moins de 6 mois.
En avez vous un à fournir pour les motos en provenance d’Allemagne ou d’Italie ?
:merci

_________________
350RDLC depuis toujours, Et tout kzo ... Scrambler Orange 119, CR gris 135, Street rouge 297


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Message Publié : Vendredi 09 Avril 2021 20:52 
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Inscription : Jeudi 29 Août 2002 10:32
Message(s) : 4035
Localisation : 21 Dijon - 92 Boulogne
Adh: 448
Mister86a a écrit :
GegeCR38 a écrit :
Bonjour,
" Après près de 4 mois, j'ai enfin reçu le certificat d'immatriculation définitif du CR. " Super tu vas pouvoir enfin rouler ! Pardon..
Plus sérieusement, au plaisir de se rencontrer lors d'une réunion du VoxanClub, au printemps ? Gérard.


Bonjour,
Je suis dans la même situation que toi pour une moto d’origine italienne. De quelle année est ton CR? Merci

Salut,
Je vais te faire un mail
Ci vediamo,
Ciao
Enzo,

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Message Publié : Samedi 10 Avril 2021 21:10 
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Inscription : Vendredi 06 Décembre 2002 7:31
Message(s) : 1928
Localisation : Pontault 77340
Adh: 2
Et comme dit Gilou, vive la voxantraide ! :ooo

_________________
" Soyez résolus à ne plus servir et vous voilà libres. " Etienne de La Boétie.
Roadster n°100 Scrambler n°006 "Old Voxan never die".


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