Depuis juillet dernier, j’essaie en vain d’immatriculer mon CR en provenance d’Allemagne.
Après 2 mois d’instruction de mon dossier, je viens de recevoir la réponse de l ‘ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés) qui m’invite à prendre contact avec la DREAL Gd Est à Metz pour une réception technique. (car il manque le certificat de conformité pour permettre la délivrance du certificat d’immatriculation).
Je prends ma plus belle plume pour écrire à la DREAL pour effectuer cette réception technique et voici la réponse reçue de la part de l’administration :
Copier_coller de la réponse :
« Bonjour,
En l'absence de certificat de conformité ou de conformité partielle du constructeur, nos services ne peuvent simplement réceptionner ce véhicule.
En l'absence de ce certificat il vous faudra :
- fournir pour chaque entité ( éclairage, rétrovision, ....) qui constitue le véhicule les fiches de communication, rapport d'essais et homologations.
- La résistance aux chocs devra être démontrée.
- Des essais UTAC seront également nécessaires.
Bien cordialement, »
Pour rester courtois, je ne commenterais pas cette réponse obtuse…
Après une rapide recherche « certificat de conformité » sur le forum, je n’ai pas vraiment trouvé de solution à mon problème.
Je suis preneur de toutes aides qui pourraient me permettre de débloquer la situation. Je ne pensais pas qu'il serait aussi difficile d'immatriculer une moto de marque française en France...
Rêvons un peu : si une personne a le saint Graal (certificat de conformité) ou sait comment l’obtenir, je n’hésiterais pas à demander sa canonisation aux autorités compétentes.
Gil
PS: merci à Marcus67 qui m'a transmis des éléments qui ne m'ont malheureusement pas permis d'établir la carte grise.
