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Message Publié : Mercredi 23 Septembre 2020 16:17 
Hors-ligne
Adhérent 2020

Inscription : Lundi 13 Juillet 2020 9:56
Message(s) : 3
Bonjour,

Depuis juillet dernier, j’essaie en vain d’immatriculer mon CR en provenance d’Allemagne.

Après 2 mois d’instruction de mon dossier, je viens de recevoir la réponse de l ‘ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés) qui m’invite à prendre contact avec la DREAL Gd Est à Metz pour une réception technique. (car il manque le certificat de conformité pour permettre la délivrance du certificat d’immatriculation).

Je prends ma plus belle plume pour écrire à la DREAL pour effectuer cette réception technique et voici la réponse reçue de la part de l’administration :

Copier_coller de la réponse :

« Bonjour,

En l'absence de certificat de conformité ou de conformité partielle du constructeur, nos services ne peuvent simplement réceptionner ce véhicule.

En l'absence de ce certificat il vous faudra :
- fournir pour chaque entité ( éclairage, rétrovision, ....) qui constitue le véhicule les fiches de communication, rapport d'essais et homologations.
- La résistance aux chocs devra être démontrée.
- Des essais UTAC seront également nécessaires.

Bien cordialement, »


Pour rester courtois, je ne commenterais pas cette réponse obtuse…

Après une rapide recherche « certificat de conformité » sur le forum, je n’ai pas vraiment trouvé de solution à mon problème.

Je suis preneur de toutes aides qui pourraient me permettre de débloquer la situation. Je ne pensais pas qu'il serait aussi difficile d'immatriculer une moto de marque française en France...

Rêvons un peu : si une personne a le saint Graal (certificat de conformité) ou sait comment l’obtenir, je n’hésiterais pas à demander sa canonisation aux autorités compétentes. :lol :lol :lol

Gil

PS: merci à Marcus67 qui m'a transmis des éléments qui ne m'ont malheureusement pas permis d'établir la carte grise.


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Message Publié : Mercredi 23 Septembre 2020 18:10 
Hors-ligne
Président du VCF
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Inscription : Jeudi 29 Août 2002 10:32
Message(s) : 3641
Localisation : 21 Dijon - 92 Boulogne
Adh: 448
Bonjour,

Oui c'est compliqué en ce moment mais je pe.se qu'il y a plus simple
Envoie moi tous tes echanges, je travaille sur une piste alternative.
vcf@voxanclubdefrance.com
A+
Enzo,

_________________
" Quand l'argent parle, la vérité se tait"


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Message Publié : Jeudi 24 Septembre 2020 10:01 
Hors-ligne
Adhérent 2019
Avatar de l’utilisateur

Inscription : Lundi 26 Décembre 2005 18:15
Message(s) : 2837
Localisation : la celle st cloud (RP)
enzo…..il sait tout faire ce prés.
:champion
Doc 78

_________________
Fini l'été, on va se les geler
vivement le printemps, qu'on ouvre en grand.


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Message Publié : Dimanche 27 Septembre 2020 11:29 
Hors-ligne
Adhérent 2020

Inscription : Lundi 13 Juillet 2020 9:56
Message(s) : 3
Merci pour les réponses… Enzo, je t’envoie par mails les différents échanges que j’ai pu avoir.

Il semblerait qu’on ait avancé sur le dossier ces derniers jours. J’ai trouvé une personne à la DREAL de Strasbourg qui a su sortir des réponses automatiques et formatées.

Il m’a demandé de lui transmettre tous les documents en ma possession concernant la moto. A la lecture du certificat d’immatriculation allemand, il m’a confirmé que ce document possédait bien les informations nécessaires pour l’immatriculation notamment le numéro de réception par type européenne. Il n’est donc pas nécessaire de faire une réception technique isolée pour ce véhicule.

J’ai transmis le message de l’agent de la DREAL Strasbourg aux services de l ‘ANTS, j’attends leur retour, normalement il n’y a plus d’obstacle à l’immatriculation de la belle… je croise les doigts ….

A retenir pour les futurs acquéreurs de Voxan « étrangères » : Pas besoin d’un Certificat de Conformité Européenne si le certificat d’immatriculation mentionne le numéro de réception par type européenne. Pour ma part ce numéro de réception était e2*92/61*0016*00(00) du 19/01/2001.

A+

Gil


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